Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUGLASS
Numéro de dépôt :
966606
Date de dépôt :
01/09/1976
Lieu de dépôt :
Jonzac
Présentation de la marque DOUGLASS
Déposée le 1 septembre 1976 par monsieur Douglass (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Jonzac), la marque française « DOUGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOUGLASS est expirée depuis le 1 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533