Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur douglas mont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « rispal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est monsieur douglas mont domicilié(e) 4 rue de la pauze - 63130 - royat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. douglas mont domicilié(e) 4 rue de la pauze - 63130 - royat - France.
La marque rispal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rispal est expirée depuis le 10 octobre 2023.
douglas mont a également déposé les autres marques suivantes : rispal
M. douglas mont - 4 rue de la pauze - 63130 - royat - France
M. douglas mont - 4 rue de la pauze - 63130 - royat - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711934 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
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