Déposée le 10 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) DOUGLAS KTC Fluid Control
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUGLAS KTC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUGLAS KTC Fluid Control domicilié(e) 13, Quai Bérigny,76400 FECAMP - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 668 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUGLAS KTC est expirée depuis le 10 juillet 2016.
DOUGLAS KTC Fluid Control S.A. - 13, Quai Bérigny,76400 FECAMP - 76400 - France - SIREN 450668231
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Tuyaux métalliques, filtres métalliques.
Purgeurs automatiques pour liquides et gaz, filtres, poulies de machines ou moteurs, vannes (parties de machines), condenseurs de vapeur, robinets (parties de machines ou de moteur).
Purgeurs non automatiques pour liquides et gaz, contrôleur de circulation, vannes thermostatiques, parties d'installations de chauffage, vannes de distribution de vapeur, condenseurs de gaz, installations de production et de distribution de vapeur, séparateurs de vapeur, robinets, robinets de canalisation.
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