Demande publiée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
92422948
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2002
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juin 1992 par DOUEZ Françoise et CLEMENT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992. .
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUEZ Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25