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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUET ET FILS
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DROUET 1848
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROUET 1848
DOUET ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4104647
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
DROUET 1848 de DOUET ET FILS

Présentation de la marque DROUET 1848

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROUET 1848 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUET ET FILS domicilié(e) 1 route du Maine Neuf - 16130 - Salles d'Angles - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 473 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUET ET FILS, M. Patrick DROUET domicilié(e) 1 route du Maine Neuf - 16130 - Salles d'Angles - France.

La marque DROUET 1848 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROUET 1848 est expirée depuis le 10 juillet 2024.


DOUET ET FILS, SARL - 1 route du Maine Neuf - 16130 - Salles d'Angles - France - SIREN 380473314


DOUET ET FILS, M. Patrick DROUET - 1 route du Maine Neuf - 16130 - Salles d'Angles - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.