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Marques déposées par mademoiselle DOUET DELPHINE
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13'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE
Mle DOUET DELPHINE

Numéro de dépôt :
4052967
Date de dépôt :
08/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2023
13\'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE de DOUET DELPHINE

Présentation de la marque 13'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE

Déposée le 8 décembre 2013 par mademoiselle DOUET DELPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 13'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle DOUET DELPHINE domicilié(e) 821 CHEMIN RURAL DIT DU MARSEILLAIS LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle DOUET DELPHINE domicilié(e) 821 CHEMIN RURAL DIT DU MARSEILLAIS LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

La marque 13'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13'OR ROUGE SAFRAN DE MARSEILLE est expirée depuis le 8 décembre 2023.


Mle DOUET DELPHINE - 821 CHEMIN RURAL DIT DU MARSEILLAIS LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Mle DOUET DELPHINE - 821 CHEMIN RURAL DIT DU MARSEILLAIS LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.