Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCINE
Monsieur DOUEE Michel

Numéro de dépôt :
1128184
Date de dépôt :
21/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPUCINE

Déposée le 21 mars 1980 par monsieur DOUEE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUEE Michel domicilié(e) 4 rue Molière 16000 ANGOULEME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis THEBAULT. - France.

La marque CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAPUCINE est expirée depuis le 21 mars 1990.

DOUEE Michel a également déposé les autres marques suivantes : AMARANTE


Monsieur DOUEE Michel - 4 rue Molière 16000 ANGOULEME. - France


Jean-Louis THEBAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Joailleries, pierres précieuses, horlogerie, or fèvreries.