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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUCINET FRERES
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GRAIN'AILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN'AILES
DOUCINET FRERES SA

Numéro de dépôt :
97711263
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2007

Présentation de la marque GRAIN'AILES

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOUCINET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN'AILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUCINET FRERES domicilié(e) 12 rue Pierre Brossolette, 94480 ABLON SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 700 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MARTIN Avocat au Barreau de CRETEIL PC 273 - France.

La marque GRAIN'AILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN'AILES est expirée depuis le 29 décembre 2007.

DOUCINET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ANIDIS , AQUATERREAU , GRAIN'AILES , CHALINETTE , ANILIT , L'ENCHANTEUR


DOUCINET FRERES SA - 12 rue Pierre Brossolette, 94480 ABLON SUR SEINE - France - SIREN 310700976


Maître Michel MARTIN Avocat au Barreau de CRETEIL PC 273 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399362 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Aliments pour les animaux.