Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Forgeronne
Douchez Dominique

Numéro de dépôt :
3030105
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2010
La Forgeronne de Douchez Dominique

Présentation de la marque La Forgeronne

Déposée le 19 mai 2000 par Douchez Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Forgeronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est Douchez Dominique, domicilié(e) 16 Av. Foch, 83990 St Tropez, Siret 388 1585 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ME Douchez - France.

La marque La Forgeronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Forgeronne est expirée depuis le 19 mai 2010.


Douchez Dominique - 16 Av. Foch, 83990 St Tropez, Siret 388 1585 - France


ME Douchez - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Meubles. Tissus.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).