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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCHE SENIOR FRANCE
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Douche Seniority
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douche Seniority
DOUCHE SENIOR FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4090821
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
Douche Seniority de DOUCHE SENIOR FRANCE

Présentation de la marque Douche Seniority

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCHE SENIOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douche Seniority » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCHE SENIOR FRANCE domicilié(e) 147 Rue de Romorantin - 41130 - Selles sur Cher - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 339 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCHE SENIOR FRANCE, M. Dominique BERTONE domicilié(e) 147 Rue de Romorantin - 41130 - Selles sur Cher - France.

La marque Douche Seniority a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douche Seniority est expirée depuis le 14 mai 2024.


DOUCHE SENIOR FRANCE, SAS - 147 Rue de Romorantin - 41130 - Selles sur Cher - France - SIREN 800339673


DOUCHE SENIOR FRANCE, M. Dominique BERTONE - 147 Rue de Romorantin - 41130 - Selles sur Cher - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.