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Marques déposées par l'association loi 1901 DOUCEUR URBAINE
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DOUCEUR URBAINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOUCEUR URBAINE
DOUCEUR URBAINE, ASSOCIATION LOI 1901
Mlle Oumocari DIA

Numéro de dépôt :
3993067
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOUCEUR URBAINE de DOUCEUR URBAINE

Présentation de la marque DOUCEUR URBAINE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par l'association loi 1901 DOUCEUR URBAINE et mademoiselle Oumocari DIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR URBAINE »

Les déposants sont l'association loi 1901 DOUCEUR URBAINE domicilié(e) 13 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France et mademoiselle Oumocari DIA domicilié(e) 4 RUE HECTOR BERLIOZ, APPT 20 - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCEUR URBAINE, Mlle Kardiatou DIA domicilié(e) 13 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


DOUCEUR URBAINE, ASSOCIATION LOI 1901 - 13 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France

Mlle Oumocari DIA - 4 RUE HECTOR BERLIOZ, APPT 20 - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France


DOUCEUR URBAINE, Mlle Kardiatou DIA - 13 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669315 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.