Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILE NOIRE
Mademoiselle DOUCET Marie, Josette, Madeleine, Michèle, demeurant à

Numéro de dépôt :
1385399
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
25/11/1995

Présentation de la marque ILE NOIRE

Déposée le 25 novembre 1985 par mademoiselle DOUCET Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « ILE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle DOUCET Marie domicilié(e) AJACCIO (20000), Route du Vittulo, Villa Marie. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LENTALI Jean Louis. - France.

La marque ILE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE NOIRE est expirée depuis le 25 novembre 1995.

DOUCET Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOUCET PARIS


Mademoiselle DOUCET Marie, Josette, Madeleine, Michèle, demeurant à - AJACCIO (20000), Route du Vittulo, Villa Marie. - France


Monsieur LENTALI Jean Louis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices glace.