ILE NOIRE
Présentation de la marque ILE NOIRE
Déposée le 25 novembre 1985 par mademoiselle DOUCET Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « ILE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ILE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE NOIRE est expirée depuis le 25 novembre 1995.
DOUCET Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21