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Marques déposées par DOUCET JOEL
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SMART'TOOLS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART'TOOLS
DOUCET JOEL

Numéro de dépôt :
1749408
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque SMART'TOOLS

Déposée le 4 avril 1991 par DOUCET JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SMART'TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET JOEL, domicilié(e) 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE (dossier no 2198121) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET JOEL domicilié(e) (dossier no 2198121) - France.

La marque SMART'TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART'TOOLS est expirée depuis le 4 avril 2011.

DOUCET JOEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! PAY & PHONE PRATIQUE ET RENTABLE S SMART , COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART , SMART-PHONE NEANT , "PASS'CARD" , "PASS'LOG" , DIGICARD NEANT , JD courses , SALSA , SMART'DEV , "PASS'NET"


DOUCET JOEL - 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE (dossier no 2198121) - France


DOUCET JOEL - (dossier no 2198121) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198121 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398382 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 29 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329618 - Publication au BOPI 2001-08-29

Inscription le 23 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328429 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 17 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328415 - Publication au BOPI 2001-08-17

Machine constituée de matériel et de logiciel spécifique, destinée à réaliser et à mettre au point des applications mettant en uvre une carte à puce et permettant de réaliser et d'émuler des applications multitâches et à les intégrer dans un terminal lecteur de cartes