Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMART'COPY
Numéro de dépôt :
1749410
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/04/2001
Présentation de la marque SMART'COPY
Déposée le 4 avril 1991 par DOUCET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SMART'COPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMART'COPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART'COPY est expirée depuis le 4 avril 2001.
DOUCET Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06