Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIM'COM NEANT
Numéro de dépôt :
1742642
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque SIM'COM NEANT
Déposée le 25 juillet 1990 par DOUCET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SIM'COM NEANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIM'COM NEANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIM'COM NEANT est expirée depuis le 25 juillet 2000.
DOUCET Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05