Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALSA
DOUCET JOEL

Numéro de dépôt :
3062398
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010

Présentation de la marque SALSA

Déposée le 27 octobre 2000 par la société DOUCET JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société DOUCET JOEL domicilié(e) AVENUE DE LAUTAGNE, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 994 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET JOEL - France.

La marque SALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALSA est expirée depuis le 27 octobre 2010.

DOUCET JOEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! PAY & PHONE PRATIQUE ET RENTABLE S SMART , COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART , SMART-PHONE NEANT , "PASS'CARD" , "PASS'LOG" , DIGICARD NEANT , JD courses , SMART'DEV , "PASS'NET" , CARD-PASS PAY & PHONE


DOUCET JOEL - AVENUE DE LAUTAGNE, 26000 VALENCE - France - SIREN 432994580


DOUCET JOEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Téléphone public à paiement.