Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOUCET JOEL
/
PEMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEMAS
DOUCET JOEL

Numéro de dépôt :
3098669
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque PEMAS

Déposée le 27 avril 2001 par la société DOUCET JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société DOUCET JOEL domicilié(e) 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 558 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET JOEL - France.

La marque PEMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEMAS est expirée depuis le 27 avril 2011.

DOUCET JOEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! PAY & PHONE PRATIQUE ET RENTABLE S SMART , COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART , SMART-PHONE NEANT , "PASS'CARD" , "PASS'LOG" , DIGICARD NEANT , JD courses , SALSA , SMART'DEV , "PASS'NET"


DOUCET JOEL - 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE - France - SIREN 351558937


DOUCET JOEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Système informatique de supervision, collecte et traitement des données techniques et financières d'un parc de terminaux permettant le paiement et la distribution automatique de biens et services tels que publiphones, bornes multimédia, automates de distribution, terminaux de paiement.