Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"PASS'POINT"
Numéro de dépôt :
1743116
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/12/2000
Présentation de la marque "PASS'POINT"
Déposée le 20 décembre 1990 par DOUCET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « "PASS'POINT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "PASS'POINT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PASS'POINT" est expirée depuis le 20 décembre 2000.
DOUCET Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06