Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"PASS'PHONE"
DOUCET JOEL

Numéro de dépôt :
1742658
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque "PASS'PHONE"

Déposée le 20 décembre 1990 par DOUCET JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « "PASS'PHONE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET JOEL, domicilié(e) 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE (dossier no 2198091) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET JOEL domicilié(e) (dossier no 2198091) - France.

La marque "PASS'PHONE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PASS'PHONE" est expirée depuis le 20 décembre 2010.

DOUCET JOEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! PAY & PHONE PRATIQUE ET RENTABLE S SMART , COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART , SMART-PHONE NEANT , "PASS'CARD" , "PASS'LOG" , DIGICARD NEANT , JD courses , SALSA , SMART'DEV , "PASS'NET"


DOUCET JOEL - 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE (dossier no 2198091) - France


DOUCET JOEL - (dossier no 2198091) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198091 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398382 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 29 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329618 - Publication au BOPI 2001-08-29

Inscription le 23 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328424 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 17 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328415 - Publication au BOPI 2001-08-17

Téléphone fonctionnant notamment au moyen d'une carte d'identification