"PASS'NET"
Présentation de la marque "PASS'NET"
Déposée le 20 décembre 1990 par DOUCET JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « "PASS'NET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "PASS'NET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PASS'NET" est expirée depuis le 20 décembre 2010.
DOUCET JOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198085 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398382 - Publication au BOPI 2004-08-25
Inscription le 29 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329618 - Publication au BOPI 2001-08-29
Inscription le 23 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328431 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 17 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328415 - Publication au BOPI 2001-08-17