Déposée le 20 décembre 1990 par DOUCET JOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « "PASS'CARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOUCET JOEL, domicilié(e) 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE (dossier no 2198084) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET JOEL domicilié(e) (dossier no 2198084) - France.
La marque "PASS'CARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUCET JOEL - 53 AVENUE DES LANGORIES, 26000 VALENCE (dossier no 2198084) - France
DOUCET JOEL - (dossier no 2198084) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198084 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398382 - Publication au BOPI 2004-08-25
Inscription le 29 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329618 - Publication au BOPI 2001-08-29
Inscription le 23 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328430 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 17 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328415 - Publication au BOPI 2001-08-17
Carte d'identification possédant éventuellement des moyens sécurisés de contrôle d'un code secret
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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