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Marques déposées par DOUCET Joël
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"DYNACARD"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DYNACARD"
DOUCET Joël

Numéro de dépôt :
1743114
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/12/2000

Présentation de la marque "DYNACARD"

Déposée le 20 décembre 1990 par DOUCET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « "DYNACARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET Joël, domicilié(e) 12 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France.

La marque "DYNACARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DYNACARD" est expirée depuis le 20 décembre 2000.

DOUCET Joël a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! PAY & PHONE PRATIQUE ET RENTABLE S SMART , COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART , SMART-PHONE NEANT , "PASS'CARD" , "PASS'LOG" , DIGICARD NEANT , JD courses , SALSA , SMART'DEV , "PASS'NET"


DOUCET Joël - 12 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Procédé permettant la lecture dynamique d'une carte (à mémoire ou autre et moyens associés): Petit lecteur de carte à puce possédant des moyens d'échange de données par voie radio ou infrarouge et permettant la lecture à distance et en mouvement de la carte à puce introduite dans le dit lecteur