Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART
DOUCET Joël

Numéro de dépôt :
1742640
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
25/07/2000
COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART de DOUCET Joël

Présentation de la marque COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART

Déposée le 25 juillet 1990 par DOUCET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET Joël, domicilié(e) 9 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France.

La marque COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! CARD & PHONE S.SMART est expirée depuis le 25 juillet 2000.

DOUCET Joël a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEZ SUR VOTRE TELEPHONE ! PAY & PHONE PRATIQUE ET RENTABLE S SMART , SMART-PHONE NEANT , "PASS'CARD" , "PASS'LOG" , DIGICARD NEANT , JD courses , SALSA , SMART'DEV , "PASS'NET" , CARD-PASS PAY & PHONE


DOUCET Joël - 9 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Poste téléphonique équipé d'un modem et possédant des moyens de lecture de carte