Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES- ASITP ILE DE FRANCE
DOUCET Henri

Numéro de dépôt :
1338211
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1995
AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES- ASITP ILE DE FRANCE de DOUCET Henri

Présentation de la marque AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES- ASITP ILE DE FRANCE

Déposée le 7 novembre 1985 par DOUCET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES- ASITP ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET Henri, domicilié(e) 3, rue de Gometz, 91470 LES MOLIERES DAUM Etienne, 15, rue Vauquelin, 75005 PARIS ROULET Jean, 6, Les Pinsons, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD LEMAITRE Jean-Paul, 9, avenue des Tilleuls, 91440 BURES SUR YVETTE, respectivement président, vice-président, trésorier et secrétaire général de l'association Loi de 1901 AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES-ASITP ILE DE FRANCE. - France.

La marque AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES- ASITP ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES- ASITP ILE DE FRANCE est expirée depuis le 7 novembre 1995.


DOUCET Henri - 3, rue de Gometz, 91470 LES MOLIERES DAUM Etienne, 15, rue Vauquelin, 75005 PARIS ROULET Jean, 6, Les Pinsons, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD LEMAITRE Jean-Paul, 9, avenue des Tilleuls, 91440 BURES SUR YVETTE, respectivement président, vice-président, trésorier et secrétaire général de l'association Loi de 1901 AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES-ASITP ILE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Réunions d'information, lettres et circulaires, messages téléphoniques et par voie de presse écrite, parlée et télévisée, édition de revues périodiques, de brochures et d'ouvrages, production de films, actions en faveur de la recherche scientifique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.