Déposée le 6 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET FILTERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCET FILTERS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET FILTERS domicilié(e) 44, rue des Vignes,74240 GAILLARD - 74240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 335 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas FAUCK Avocat au Barreau de Bourg en Bresse domicilié(e) 55, rue Auguste PICCARD, B.P. 94,01633 SAINT GENIS POUILLY Cedex - 01633 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCET FILTERS est expirée depuis le 6 décembre 2015.
DOUCET FILTERS a également déposé les autres marques suivantes : DOUCET FILTERS
DOUCET FILTERS SARL - 44, rue des Vignes,74240 GAILLARD - 74240 - France - SIREN 480335264
Maître Nicolas FAUCK Avocat au Barreau de Bourg en Bresse - 55, rue Auguste PICCARD, B.P. 94,01633 SAINT GENIS POUILLY Cedex - 01633 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713882 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Installations de distribution de liquides, machines hydrauliques. Pompes (machines). Filtres (parties de machines ou de moteurs) et épurateurs (machines).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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