Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT ZAN
DOUCET-DODET S.A.

Numéro de dépôt :
1094141
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOUT ZAN

Déposée le 20 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) DOUCET-DODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOUT ZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUCET-DODET domicilié(e) société anonyme, Boulevard de la Résistance, Zone Industrielle du Stand, à MACON (Saône-et-Loire). - France.

La marque BOUT ZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOUT ZAN est expirée depuis le 20 avril 1989.

DOUCET-DODET a également déposé les autres marques suivantes : SOCOTEXTILE , DOUCET , SOCOTEXTILE


DOUCET-DODET S.A. - société anonyme, Boulevard de la Résistance, Zone Industrielle du Stand, à MACON (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34932 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°33673 - Publication au BOPI

Vêtements confectionnés en tous genres et tous articles de confections.