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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET Conseil
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ENCYCLOPEDIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDIX
DOUCET Conseil SARL

Numéro de dépôt :
3010747
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque ENCYCLOPEDIX

Déposée le 16 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET Conseil domicilié(e) 1 bis rue Marcel Paul, Zi de la Bonde, 91742 MASSY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 521 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET Conseil - France.

La marque ENCYCLOPEDIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCYCLOPEDIX est expirée depuis le 16 février 2010.

DOUCET Conseil a également déposé les autres marques suivantes : DC PLANNING + , ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE , FORMIX , COULEUR NOIRE


DOUCET Conseil SARL - 1 bis rue Marcel Paul, Zi de la Bonde, 91742 MASSY Cedex - France - SIREN 350521316


DOUCET Conseil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Logiciel de formation, d'informations et de tests : fonctionnalités d'un jeu pédagogique.