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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET CONSEIL
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ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE
DOUCET CONSEIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99780663
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUCET CONSEIL domicilié(e) Zone de la Bonde, 1 bis rue Marcel Paul, 91742 Massy Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian DOUCET DOUCET CONSEIL - France.

La marque ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE de la QUALITE FONCTIONNELLE est expirée depuis le 9 mars 2009.

DOUCET CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ENCYCLOPEDIX , DC PLANNING + , FORMIX , COULEUR NOIRE


DOUCET CONSEIL (S.A.R.L.) - Zone de la Bonde, 1 bis rue Marcel Paul, 91742 Massy Cedex - France


Monsieur Christian DOUCET DOUCET CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Gestion des affaires commerciales, Conseils d'affaires. Formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.