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Marques déposées par DOUCET CAROLE
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DOUCET DE BEAUREGARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCET DE BEAUREGARD
DOUCET CAROLE

Numéro de dépôt :
92419961
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque DOUCET DE BEAUREGARD

Déposée le 5 mai 1992 par DOUCET CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DOUCET DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est DOUCET CAROLE domicilié(e) 9 DE SIGNY - 51120 - ALLEMANT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE DOUCET domicilié(e) 9 DE SIGNY - 51120 - ALLEMANT - France.

La marque DOUCET DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCET DE BEAUREGARD est expirée depuis le 5 mai 2022.


DOUCET CAROLE - 9 DE SIGNY - 51120 - ALLEMANT - France


CAROLE DOUCET - 9 DE SIGNY - 51120 - ALLEMANT - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220222 - Publication au BOPI 2002-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515085 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

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