Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOUCET Carole
/
CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD
DOUCET Carole

Numéro de dépôt :
1592504
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD de DOUCET Carole

Présentation de la marque CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD

Déposée le 10 mai 1990 par DOUCET Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD »

Le déposant est DOUCET Carole, domicilié(e) 9 rue de Signy, 51120 ALLEMANT (dossier no 2171795) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole Doucet domicilié(e) (dossier no 2171795) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD est expirée depuis le 10 mai 2000.

DOUCET Carole a également déposé les autres marques suivantes : CAROLE DE BEAUREGARD , DOUCET DE BEAUREGARD


DOUCET Carole - 9 rue de Signy, 51120 ALLEMANT (dossier no 2171795) - France


Carole Doucet - (dossier no 2171795) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2171795 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 21 novembre 2001 - Renonciation totale n°335389 - Publication au BOPI 2001-11-21

VINS de provenance FranÇaise à savoir CHAMPAGNE