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Marques déposées par DOUCET Carole
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CAROLE DE BEAUREGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLE DE BEAUREGARD
DOUCET Carole

Numéro de dépôt :
3119038
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque CAROLE DE BEAUREGARD

Déposée le 28 août 2001 par DOUCET Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROLE DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est DOUCET Carole, domicilié(e) 9 rue de Signy, 51120 ALLEMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Carole DOUCET - France.

La marque CAROLE DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE DE BEAUREGARD est expirée depuis le 28 août 2011.

DOUCET Carole a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CAROLE DE BEAUREGARD , DOUCET DE BEAUREGARD


DOUCET Carole - 9 rue de Signy, 51120 ALLEMANT - France


Mme Carole DOUCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Boissons alcooliques à savoir vins et spiritueux.