Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Douce (Jacques
/
DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE
M. Douce (Jacques)

Numéro de dépôt :
939725
Date de dépôt :
04/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUCE

Déposée le 4 décembre 1975 par monsieur Douce (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Douce (Jacques domicilié(e) rue de Millencourt, Albert (Somme). - France.

La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 4 décembre 1985.

Douce (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JD


M. Douce (Jacques) - rue de Millencourt, Albert (Somme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Pompes, vérins, engins de levage et mécanismes de commande de levage, notamment pour bennes basculantes;véhicules et notamment camions à benne basculante.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.