Déposée le 3 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECCOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE domicilié(e) 16 rue de Vezelay,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 585 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIZRAHI ASSOCIÉS SELARL Avocats à la Cour domicilié(e) 1 rue de chazelles,750017 PARIS - 750017 - France.
La marque SECCOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUCE FRANCE, S.A.S. - 16 rue de Vezelay,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 448585091
MIZRAHI ASSOCIÉS SELARL Avocats à la Cour - 1 rue de chazelles,750017 PARIS - 750017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles pour l'industrie, colle pour la réparation des objets cassés, colles pour papier peints. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ; colles pour la papeterie ou le ménage ; articles de papeterie ; papier, carton, cartes, calendriers, instruments d'écriture. Vêtements, chapellerie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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