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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUCE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4038732
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Marque en couleurs, figurative de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE domicilié(e) 8 RUE DIEULAFOY - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 585 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038732.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2023.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFELIFE , RUNGIS MONLOUP LA SELECTION , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , OLÉO-DERMATOLOGIE , SECCOTINE , LA SAVEUR D'ABORD , LES FRUITS ECOLOGIQUES , SAFE LIFE , A GOOD FOR GOOD , LA CAROTTE ECOLOGIQUE


DOUCE FRANCE, SAS - 8 RUE DIEULAFOY - 75013 - PARIS - France - SIREN 448585091


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Produits de nettoyage et d'entretien ; Produits de nettoyage et d'entretien d'origine naturelle ; produits de nettoyage et d'entretien écologiques ; produits de nettoyage et d'entretien écologiques d'origine naturelle ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations d'origine naturelle pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations écologiques pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations écologiques d'origine naturelle pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations d'origine naturelle pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations écologiques pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations écologiques d'origine naturelle pour blanchir et autres substances pour lessiver ; détachants ; détachants d'origine naturelle ; détachants écologiques ; détachants écologiques d'origine naturelle ; détartrants à usage domestique ; détartrants à usage domestique d'origine naturelle ; détartrants à usage domestique écologiques ; détartrants à usage domestique écologiques d'origine naturelle ; détergents (détersifs), détergents d'origine naturelle, détergents écologiques, détergents écologiques d'origine naturelle ; lessives ; lessives d'origine naturelle ; lessives écologiques ; lessives écologiques d'origine naturelle ; savons désinfectants ; savons désinfectants d'origine naturelle ; savons désinfectants écologiques ; savons désinfectants écologiques d'origine naturelle ; préparations cosmétiques (non à usage médical) notamment parfums, lotions pour le corps, crèmes, huiles, savons, lotions pour cheveux, gels ; préparations cosmétiques d'origine naturelle (non à usage médical) notamment parfums, lotions pour le corps, crèmes, huiles, savons, lotions pour cheveux, gels ; préparations cosmétiques écologiques (non à usage médical) notamment parfums, lotions pour le corps, crèmes, huiles, savons, lotions pour cheveux, gels ; préparations cosmétiques écologiques d'origine naturelle (non à usage médical) notamment parfums, lotions pour le corps, crèmes, huiles, savons, lotions pour cheveux, gels ; préparations à base d'huiles essentielles ; préparations d'origine naturelle à base d'huiles essentielles ; préparations écologiques à base d'huiles essentielles ; préparations écologiques d'origine naturelle à base d'huiles essentielles ;

Services d'entretien concernant le nettoyage ménager ; services de nettoyage ; nettoyage domestique ; nettoyage de revêtements de sol ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ; blanchisserie ;

Etudes de projets techniques ; Etudes de projets techniques dans le domaine écologique ; création et entretien de sites web pour les tiers ; évaluations, estimations, recherches et développements dans les domaines scientifique, technique et écologique ; recherches scientifiques en matière d'environnement et d'écologie ; services de recherches scientifiques et de conception y relatifs ; services de recherches scientifiques et de conception y relatifs dans le domaine écologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherche et développement de nouveaux produits écologiques et d'origine naturelle pour les tiers ; développement de concepts ; développement de concepts écologiques ; recherches scientifiques dans le domaine des détergents et des produits de nettoyage et d'entretien ; recherches scientifiques dans le domaine des produits cosmétiques.