Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SAVEUR D'ABORD
DOUCE FRANCE, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
4096686
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2024
LA SAVEUR D\'ABORD de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque LA SAVEUR D'ABORD

Déposée le 10 juin 2014 par la société DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA SAVEUR D'ABORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la société DOUCE FRANCE domicilié(e) 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 585 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque LA SAVEUR D'ABORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVEUR D'ABORD arrivera à expiration en date du 10 juin 2024.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFELIFE , RUNGIS MONLOUP LA SELECTION , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , OLÉO-DERMATOLOGIE , SECCOTINE , LES FRUITS ECOLOGIQUES , SAFE LIFE , A GOOD FOR GOOD , LA CAROTTE ECOLOGIQUE , SAFEDERM LABORATORIES A SWISS COMPANY


DOUCE FRANCE, S.A.S.U. - 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France - SIREN 448585091


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658908 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; mousses de fruits ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits et légumes confits, fruits et légumes cristallisés ;

Produits agricoles, horticoles, arboricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; arbres et arbustes ; aliments pour les animaux ; malt ; amandes, noisette et noix [fruits] ; blé ; maïs ; riz ; graines [semences] ; grains [céréales] ; céréales en grains non travaillés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation de manifestations, d'expositions et de foires à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales, agricoles ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; établissement de statistiques ; étude de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de conseillers commerciaux ; conseil en matière d'exploitation de franchise, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'affaires ; gestion de chaînes d'approvisionnement et gestion de stocks ;

Services d'agriculture, d'arboriculture, d'horticulture et de sylviculture ; culture de plantes ; jardinage ; conception et entretien de jardins, de potagers et de vergers ; services de pépiniéristes ; services de jardinier-paysagiste ; conception d'aménagement paysagers ; destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi que mise à disposition d'informations s'y rapportant ; destruction de mauvaises herbes et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques et non chimiques destinés à l'agriculture, à l'arboriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; plantation d'arbres ; protection contre les nuisibles ; location de matériel pour exploitations agricoles ; conseil en agriculture, arboriculture, horticulture et sylviculture ; services de conseillers en matière de culture de plantes et de plantation d'arbres ; conseils en alimentation ; conseils en matière de nutrition ; conseils en matière de santé.