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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE
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BEE FRIENDLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE FRIENDLY
DOUCE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3837604
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
BEE FRIENDLY de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque BEE FRIENDLY

Déposée le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEE FRIENDLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUCE FRANCE domicilié(e) 54 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 585 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque BEE FRIENDLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE FRIENDLY est expirée depuis le 9 juin 2021.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFELIFE , RUNGIS MONLOUP LA SELECTION , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , OLÉO-DERMATOLOGIE , SECCOTINE , LA SAVEUR D'ABORD , LES FRUITS ECOLOGIQUES , SAFE LIFE , A GOOD FOR GOOD , LA CAROTTE ECOLOGIQUE


DOUCE FRANCE, S.A.S. - 54 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 448585091


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 1 décembre 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°563412 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 1 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718244 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-01

Réalisation d'essais de contrôle de qualité sur des produits et services ou de contrôle de conformité à un document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit ou un service et les modalités du contrôle de la conformité à ces caractéristiques ; conception de document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit ou un service et les modalités du contrôle de la conformité à ces caractéristiques ; services d'analyses à savoir analyse chimique ; recherches industrielles à savoir recherches biologiques, bactériologiques, chimiques, mécaniques, géologiques, techniques et de recherche et développement de nouveaux produits pour tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches techniques, recherche et conseils en matière de développement durable.