Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'indisciplinée
Madame Douce Cornet

Numéro de dépôt :
4657828
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030
L\'indisciplinée de Douce Cornet

Présentation de la marque L'indisciplinée

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par madame Douce Cornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'indisciplinée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est madame Douce Cornet domicilié(e) 47 rue marchande - 38200 - Vienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Douce Cornet domicilié(e) 47 rue marchande - 38200 - Vienne - France.

La marque L'indisciplinée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'indisciplinée arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.


Madame Douce Cornet - 47 rue marchande - 38200 - Vienne - France


Madame Douce Cornet - 47 rue marchande - 38200 - Vienne - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vêtements.