Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AMOUR EN DOUCE
Madame Douce ALBERTINI Déposante
Monsieur Micha DUBERNARD Co-déposant

Numéro de dépôt :
98714110
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'AMOUR EN DOUCE

Déposée le 21 janvier 1998 par madame Douce ALBERTINI Déposante et monsieur Micha DUBERNARD Co-déposant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMOUR EN DOUCE »

Les déposants sont madame Douce ALBERTINI Déposante domicilié(e) 107 rue de Reuilly, 75012 PARIS - France et monsieur Micha DUBERNARD Co-déposant domicilié(e) 107 rue de Reuilly, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALBERTINI Douce - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


Madame Douce ALBERTINI Déposante - 107 rue de Reuilly, 75012 PARIS - France

Monsieur Micha DUBERNARD Co-déposant - 107 rue de Reuilly, 75012 PARIS - France


Madame ALBERTINI Douce - France


Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295128 - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 2000-02-09

Emissions télévisée Divertissement télévisé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.