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Marques déposées par DOUBRERE épouse ROBERT
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MOULIN DE LA LANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA LANDE
DOUBRERE épouse ROBERT, Sylvie Solange

Numéro de dépôt :
1644596
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque MOULIN DE LA LANDE

Déposée le 17 avril 1989 par DOUBRERE épouse ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « MOULIN DE LA LANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUBRERE épouse ROBERT, Sylvie Solange, domicilié(e) "Chez Vinet", 17120 BOUTENAC - France.

La marque MOULIN DE LA LANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA LANDE est expirée depuis le 17 avril 1999.


DOUBRERE épouse ROBERT, Sylvie Solange - "Chez Vinet", 17120 BOUTENAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Conserves de foie gras, confit, pâtes, Pineau des Charentes et Cognac provenant de l'exploitation exactement dénommée "Moulin de la Lande"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.