POLYSPUN
Présentation de la marque POLYSPUN
Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « POLYSPUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POLYSPUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLYSPUN arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.
DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55053 - Publication au BOPI 1991-07-29
Renouvellement sans limitation n°2040206 - Publication au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2004 n°2277190 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 6 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403418 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174568 - Publication au BOPI 1994-07-12
Inscription le 23 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186708 - Publication au BOPI 1995-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription le 23 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627875 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 23 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°627876 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 23 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°627874 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568066 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22