Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUBLET (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1395624
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/1997
Marque en couleurs, figurative de DOUBLET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 février 1987 par la Société Anonyme (SA) DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUBLET domicilié(e) 35, rue de lille, AVELIN, 59710 PONT-A-MARCQ (NORD). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395624.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 1997.

DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : PARAVUE , RILFIX , SECURISTAR , LE DRAPEAU FRANCAIS , LA FORCE DES TECHNOLOGIES , Green Ticket , LOGONET , POLYFIX , SECURIFIX , EVENEMENTIQUE


DOUBLET (Société anonyme) - 35, rue de lille, AVELIN, 59710 PONT-A-MARCQ (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Métaux communs bruts, mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;mât métallique pour drapeau;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;dispositifs de sécurité en métal et notamment barrières métalliques;structure métallique pour podium et tribune.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, et notamment tissus pour drapeaux; couvertures de lit et de table.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).