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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUBLET
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LE DRAPEAU FRANCAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DRAPEAU FRANCAIS
DOUBLET, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1730450
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2029

Présentation de la marque LE DRAPEAU FRANCAIS

Déposée le 10 août 1989 par la Société Anonyme (SA) DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DRAPEAU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUBLET domicilié(e) 67 rue de Lille - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 542 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque LE DRAPEAU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DRAPEAU FRANCAIS arrivera à expiration en date du 10 août 2029.

DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : PARAVUE , RILFIX , SECURISTAR , LA FORCE DES TECHNOLOGIES , Green Ticket , LOGONET , POLYFIX , SECURIFIX , EVENEMENTIQUE , Créateur d'enthousiasme


DOUBLET, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 67 rue de Lille - 59710 - AVELIN - France - SIREN 330542325


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149438 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination n°497292 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination n°497295 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497294 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497293 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407978 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716722 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Barrières, tribunes, podiums, panneaux électoraux, isoloirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.