Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIT FACTORY
DOUBLET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3263798
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2023
KIT FACTORY de DOUBLET

Présentation de la marque KIT FACTORY

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUBLET domicilié(e) 67 rue de Lille - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 542 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque KIT FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT FACTORY est expirée depuis le 18 décembre 2023.

DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : PARAVUE , RILFIX , SECURISTAR , LE DRAPEAU FRANCAIS , LA FORCE DES TECHNOLOGIES , Green Ticket , LOGONET , POLYFIX , SECURIFIX , EVENEMENTIQUE


DOUBLET, SOCIETE ANONYME - 67 rue de Lille - 59710 - AVELIN - France - SIREN 330542325


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 24 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°611383 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-24

Inscription le 24 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°611381 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-24

Inscription le 24 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611382 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-24

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542400 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, barrières de protection métalliques, mâts (poteaux) métalliques, barrières de parking métalliques, barrières d'accès métalliques, barrières d'angle métalliques, barrières à sceller métalliques, portiques de parking métalliques, poteaux de parking métalliques, arceaux supports métalliques pour disque de signalisation, arceaux supports métalliques pour signalisation, cadres métalliques pour kakemono et banderoles, armatures métalliques pour drapeaux, embases métalliques pour bouquets de mâts, potences métalliques pour mâts, bancs et banquettes métalliques, tribunes métalliques pour salles de spectacle, de sport, de formation, de conférence, de réunion, panneaux et vitrines d'affichage métalliques, abris métalliques pour vélos, abris d'autobus métalliques, armatures métalliques pour tentes de réception, buts de football, de basket ball, de handball métalliques, poteaux de rugby et de volley-ball, de tennis, de badminton métalliques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, boussoles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, porte-vélos, porte-skis pour automobiles. Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartons. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, barrières de protection non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, tribunes non métalliques pour salles de spectacle, de sport, de formation, de conférence, de réunion ; abris non métalliques pour vélos, abris d'autobus non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), bancs et banquette en bois, sièges, chaises, isoloirs de vote, tables, tables de pique-nique, cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, panneaux et vitrines d'affichage en bois ou en succédanés de bois. Urnes non en métaux précieux. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël, mâts pour planches à voiles, ballons, balles de tennis, de tennis de table, de base-ball, de hockey sur gazon, tables de tennis de table, crosses de hockey, raquettes de tennis et de tennis de table, raquettes de badminton, matelas et tapis de gymnastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].