Déposée le 12 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) DOUBLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « e-flag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUBLET domicilié(e) Société Anonyme, 67 rue de Lille, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque e-flag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUBLET SA - Société Anonyme, 67 rue de Lille, 59710 AVELIN - France - SIREN 458505534
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Affiches, autocollants (articles de papeterie), formulaires, bandes adhésives et collantes pour la papeterie et le ménage, calendriers, cartes à jouer, drapeaux en papier, fanions en papier, papier à lettres, papier d'emballage, essuie-mains en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, cartes postales, livres, publications, catalogues, prospectus, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile, voiles (gréement). Tissus d'ameublement, tissus de coton, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, essuie-mains en matière textile, housses pour coussins, couverture de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), linge de maison, matières plastiques (succédanés du tissu), tentures murales en matière textile, nappes (non en papier), serviettes de toilette en matière textile. Vêtements (habillement), pour hommes, femmes, enfants, chapellerie. Toile cirée (linoléum), descente de bain (tapis), tentures murales (non en matière textile), papiers peints, tapis.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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