Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCYCLE
DOUBLET Paul, Agissant pour le compte de la société ISOCYCLE en cours de création

Numéro de dépôt :
3853986
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/08/2021
ISOCYCLE de DOUBLET Paul

Présentation de la marque ISOCYCLE

Déposée le 22 août 2011 par DOUBLET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ISOCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est DOUBLET Paul, Agissant pour le compte de la société ISOCYCLE en cours de création domicilié(e) 7 rue de Flandre - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOUBLET Paul domicilié(e) porte 3503, 7 rue de Flandres - 35000 - RENNES - France.

La marque ISOCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCYCLE est expirée depuis le 22 août 2021.


DOUBLET Paul, Agissant pour le compte de la société ISOCYCLE en cours de création - 7 rue de Flandre - 35000 - RENNES - France


M. DOUBLET Paul - porte 3503, 7 rue de Flandres - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 29 mai 2012 - Immatriculation de societe n°576387 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; garde-boue ; pompes à air (accessoires de véhicules) : porte-bagages pour véhicules ; poussettes ; vélos électriques, vélos pliants.

Bicyclettes fixes d'entraînement, véhicules (jouets), trottinettes, jouets.

Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; dessin industriel ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).