Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEMILIANUS
DOUBLET Jean-Noël

Numéro de dépôt :
3118424
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque AEMILIANUS

Déposée le 10 août 2001 par DOUBLET Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « AEMILIANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est DOUBLET Jean-Noël, domicilié(e) 5 Le Bois de l'Or, 33330 Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUBLET Jean-Noël - France.

La marque AEMILIANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEMILIANUS est expirée depuis le 10 août 2011.

DOUBLET Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : Château la Renommée , MILLESYS


DOUBLET Jean-Noël - 5 Le Bois de l'Or, 33330 Saint-Emilion - France


DOUBLET Jean-Noël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, et de légumes Miels Bières et jus de fruits Apéritifs et vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.