CHATEAU VIGNOL
Présentation de la marque CHATEAU VIGNOL
Déposée le 14 mai 1991 par monsieur DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIGNOL est expirée depuis le 14 mai 2001.
DOUBLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 3 mai 2001 n°2197728 - Publication au BOPI 2001-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 19 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°335015 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 13 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328274 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30