CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Déposée le 2 mai 1996 par la société DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 2 mai 2006.
DOUBLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24