Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
DOUBLET Bernard

Numéro de dépôt :
95577157
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2025

Présentation de la marque CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 19 juin 1995 par DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est DOUBLET Bernard domicilié(e) Château Vignol, 2 VIGNOL - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Bernard et Dominique DOUBLET domicilié(e) Château Vignol, 2 VIGNOL - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France.

La marque CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.


DOUBLET Bernard - Château Vignol, 2 VIGNOL - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France


SCEA Bernard et Dominique DOUBLET - Château Vignol, 2 VIGNOL - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2287051 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583571 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-08

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Borie de Noaillan