Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE INTERLIGNE
Double Interligne association loi 1901

Numéro de dépôt :
98747258
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque DOUBLE INTERLIGNE

Déposée le 25 août 1998 par l'association loi 1901 Double Interligne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUBLE INTERLIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Double Interligne domicilié(e) 24, rue Emile Lepeu, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Double Interligne - France.

La marque DOUBLE INTERLIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE INTERLIGNE est expirée depuis le 25 août 2008.


Double Interligne association loi 1901 - 24, rue Emile Lepeu, 75011 PARIS - France


Double Interligne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Edition de livres.